Mentions légales

Le Site www.artisanatek.com est une publication de la société :

Andrea Cámpora
Entreprise Individuelle
Inscrite au RCS de Coutances sous le n° 812 318 988
Ayant son siège social au 4, avenue de Kairon – 50610 Jullouville,

Directeur de la publication : Madame Andrea Cámpora

Hébergeur : o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – Siret 510 909 80700024

Responsable données personnelles : Madame Andrea Cámpora

Le Site www.artisanatek.com est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour un usage personnel et privé et dans un but non commercial, est strictement interdit.

La dénomination sociale, marque et tous signes distinctifs reproduits sur le Site sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la société Aquarelles & Copeaux SAS.

De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, œuvres photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessible sur le Site, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.